
Outil de visibilité, la culture est souvent perçue comme un vecteur d'influence sur la scène internationale; la promotion de la diversité de ses expressions prend d’ailleurs une part de plus en plus conséquente au sein de la politique internationale des États. Conscients de ce nouvel enjeu stratégique, ces derniers développent désormais des stratégies culturelles ciblées afin de soutenir leur poids politique à travers le monde : il s’agit de la diplomatie culturelle. Ce rapport propose d’examiner le rôle des agences culturelles dans la diffusion des valeurs identitaires des États sur la scène mondiale. À l’heure où le Québec présente son Agenda 21 de la culture, pourrait-on envisager, à l’instar du British Council ou de l’Institut français, la mise en place d’instituts culturels à l’étranger pour promouvoir la culture québécoise? Les bouleversements amenés par la réalité de nouveaux rapports de force et l’émergence d’acteurs non-étatiques, ainsi que les défis posés par l’arrivée du numérique sont aussi abordés dans ce rapport. . .
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Voici les points abordés dans ce rapport :
1. Qu’est-ce que la diplomatie culturelle
2. Le rôle des agences culturelles
2.1 La France, un modèle volontariste
2.2 Les États-Unis, promotion d’une « culture idéologique »
3. Les mutations de la diplomatie culturelle
3.1 Le numérique, ou faire entrer la diplomatie au 21e siècle
3.2 Les nouveaux acteurs
3.2.1 Une nouvelle géopolitique
3.2.2 La montée des acteurs non-étatiques
Milieu associatif et société civile
Diplomatie culturelle et gouvernance de la culture
4. Qu’en est-il au Canada?
Nouvelle opportunité pour le Québec?

On semble assister, depuis quelques décennies, à la naissance d'une certaine « géopolitique du sport », caractérisée par l'intégration structurante du sport et des rencontres sportives mondiales dans les réalités et les dynamiques internationales économiques, politiques, sociales, éducatives ou culturelles. À l’heure de la globalisation de ses « théâtres », de sa diffusion médiatique et des formes culturelles qui s’y rattachent, les frontières du sport sont appelées à être redessinées. Ce rapport expose différentes facettes du sport en tant que phénomène international dont les États se préoccupent de plus en plus, à des fins diplomatiques ou pour des motifs identitaires. Il s’intéresse aussi aux aspects transfrontaliers de la gestion du sport, qui ne peut désormais se concevoir sans une coopération articulée au plan mondial. . .
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Voici les points abordés dans ce rapport :
1. Une nouvelle discipline?
2. Un phénomène propulsé par les nouvelles technologies et les médias
3. Nationalisme et cohésion nationale
3.1 La symbolique du sport dans le rapport à l’espace et à l’identité
3.2 Un outil de cohésion dans la gestion du pluralisme culturel
4. Le sport, porteur d’identité à l’échelon mondial
4.1 Une question de prestige
4.2 Para-diplomatie ou le mythe de la neutralité sportive
4.3 Les Olympiques, consécration ultime
5. Esquisse d’une gouvernance « timide »
5.1 Le sport, instrument de paix?
5.2 Les nouvelles règles du jeu
Comité International Olympique (CIO)
UNESCO
Fédérations internationales de sport (FI)
Fédération Internationale de Football Association (FIFA)
États
Entreprises privées et acteurs de la société civile
5.3 Une gouvernance menacée ?

Au sein de la communauté internationale, la culture est de plus en plus reconnue comme étant au cœur des enjeux du développement durable. Cette association entre culture et développement durable s’est forgée par l’entremise des organisations intergouvernementales et des instruments normatifs internationaux. Ce mariage doit dorénavant s’ancrer dans la réalité alors que les pouvoirs publics entreprennent des démarches fondées sur les principes de développement durable. Ce rapport vise à examiner les possibilités de concrétiser le lien entre culture et développement durable dans les politiques, programmes et autres démarches qu’entreprend le Québec. . .
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Voici les points abordés dans ce rapport :
1) Culture et développement durable : les assises en droit international
2.) La culture, au cœur des politiques de développement durable au Québec ?
2.1) La Loi sur le développement durable du Québec
2.2) Le Plan d’action de développement durable 2009-2013 du MCCCF
2.3) Les indicateurs de développement durable
3) Les politiques culturelles comme porte-étendard du développement durable
3.1) Les politiques liées à l’identité culturelle
3.2) Les politiques visant les industries culturelles
3.3) Les politiques de gestion du pluralisme culturel
4) Élargir le champ d’action : cohérence et coordination des démarches publiques
4.1) Villes et municipalités, théâtres de cette nouvelle relation
4.2) Coopération et solidarité internationales : un levier à explorer
4.3) Quelle participation pour la société civile ?

Depuis quelques années, se multiplient les projets de numérisation des ouvrages que l'on retrouve dans les bibliothèques publiques et universitaires. L'ambitieux projet Google Recherche de Livres (Google Books), mené par les dirigeants du puissant moteur de recherche californien, a contribué à la naissance de plusieurs autres entreprises analogues. La poursuite intentée à Google, largement médiatisée, a forcé les initiateurs de projets de numérisation massive à s'interroger sur les façons de surmonter les défis juridiques, sociaux et économiques qui se dressent devant eux. Cette vague de numérisation accentue le débat, qui a cours depuis quelques années, où s'affronte la question de l'accès à la culture et celle du respect du droit d'auteur. À l'heure où le Canada tente à nouveau de réformer sa législation sur le droit d'auteur, le moment est propice pour réfléchir à la question de la numérisation des ouvrages et son impact sur les droits d'auteur. Ce rapport s'intéresse aux alternatives possibles visant à faire entrer de plain-pied les bibliothèques dans l'univers numérique afin de favoriser l'accès au savoir et ce, tout en respectant la volonté des créateurs . . .
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Voici les points abordés dans ce rapport :
1.) Les fondements de la numérisation du fond des bibliothèques
2.) Les défis inhérents à la numérisation du fond des bibliothèques
2.1) Le droit de propriété intellectuelle dans l'univers numérique
2.2) La cession des ouvrages à des fins de numérisation : que permet le droit de prêt?
2.3) La diffusion des oeuvres numérisées
3. Les projets en cours
3.1) Un projet contesté : Google Recherche de Livres
3.2) Un projet de contrepoids : Europeana
3.3) Un projet audacieux: la numérisation de Bibliothèque et Archives nationales du Québec

La mondialisation a accéléré la prise de conscience par les peuples minoritaires de l'importance de l'affirmation de leur spécificité culturelle et a favorisé la promotion de la diversité et la pluralité des cultures, tant au niveau local qu'international. Les nations autochtones ont ainsi déployé leurs efforts afin de revendiquer auprès des États et gouvernements, de même que sur la scène internationale, le contrôle sur les composantes intimement liées à leur identité et leur culture. Ce rapport a pour objectif d'examiner la place qu'occupent aujourd'hui les Autochtones dans la gouvernance des enjeux qui les préoccupent. Cet examen s'effectue à partir de la démonstration des différents impacts de la mondialisation sur les peuples autochtones, de l'examen de quelques uns des instruments juridiques élaborés par les organisations internationales, de l'observation de l'action internationale que mènent les leaders autochtones, et de leurs relations avec les gouvernements canadien et québécois . . . PDF
Voici les points abordés dans ce rapport :
1) La mondialisation et les Autochtones : perturbations et tremplin pour l'action
1.1) Effets perturbateurs
1.2) Tremplin pour l'action
2) Les Autochtones sur la scène internationale
2.1) Les Autochtones en tant que sujet de droit international
2.2) Les Autochtones en tant qu'acteurs politiques
3) Les politiques publiques envers les peuples autochtones
3.1) Le contexte constitutionnel canadien
3.2) Les revendications autochtones
4) Préoccupations autochtones en matière de culture
4.1) Le développement culturel
4.2) La sauvegarde du patrimoine culturel
4.3) La protection de la propriété intellectuelle

Ce rapport examine certains enjeux relatifs à la présence de différentes cultures au sein d'une société, en particulier les aspects du dialogue interculturel et de la gestion municipale de la diversité culturelle. Le pluralisme culturel peut être source de tensions au sein de la collectivité. L'arrivée d'immigrants provenant des pays du Sud, issus de culture et porteurs de valeurs différentes, peut susciter la peur de l'inconnu et la fragmentation sociale. Il convient donc de brosser un tableau général du lien qui existe entre la mondialisation, l'immigration et la culture, pour ensuite aborder le concept de dialogue interculturel et le rôle des villes dans la gestion du pluralisme culturel. Il sera également question de certains écueils qu'il convient d'éviter dans l'élaboration et la mise en oeuvre des politiques d'intégration des immigrants . . . PDF
Voici les points abordés dans ce rapport :
1) Mondialisation, immigration et culture
2) Le dialogue interculturel
3) Rôle des villes
3.1) Champs d'intervention
3.2) Dangers et écueils

Ce rapport tente d'évaluer la capacité du Québec d'influencer les orientations internationales dans le but de protéger et faire rayonner la langue française, réalité à la base de la culture québécoise. L'appréciation de cette influence portera plus particulièrement sur l'utilisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication. Celles-ci ont permis des échanges et un rapprochement entre individus sans précédent et ont, par le fait même, contribué au phénomène de mondialisation. Il apparaît donc essentiel d'en étudier l'impact, de même que de tenter de prévoir les façons de tirer profit de ces technologies dans les efforts de préservation et de promotion des cultures et des langues . . . PDF
Voici les points abordés dans ce rapport :
1) Normes internationales, langue française et nouvelles technologies
2) Influence du Québec sur le rayonnement de la langue française
2.1) Volonté politique et objectifs
2.1.1) La Politique internationale du Québec
2.1.2) La Politique du Québec en matière de francophonie canadienne
2.1.3) La refonte de la Politique d'utilisation du français dans les technologies de l'information et des communications
2.2) Du discours à l'action : leviers d'intervention du Québec
3) Voies d'intervention à privilégier
3.1) Espace international
3.2) Espace national et continental

Les politiques culturelles qu'élaborent certains États visent à répondre à des enjeux dont le niveau de complexité s'est accru, exacerbé par la mondialisation. La formulation de ces politiques nécessite l'accès à des données précises sur les industries, activités et enjeux du domaine culturel. Entrent en jeu, les statistiques culturelles, qui procurent aux gouvernements des informations qui leur permettent d'asseoir leurs politiques et aux milieux culturels, un appui à leurs revendications. Ce rapport veut juger de l'utilité, dans l'élaboration des politiques publiques, de développer des systèmes d'indicateurs mesurant la culture et ses industries. On y examine les objectifs qui sous-tendent ces outils, les moyens déployés par les gouvernements et organisations internationales pour évaluer la vitalité du secteur culturel et on y souligne les défis qui se posent dans le monde des statistiques culturelles . . . PDF
Voici les points abordés dans ce rapport :
1) De l'utilité de mesurer la culture
1.1) Pourquoi mesurer? Déterminer les objectifs derrière la construction d'indicateurs
1.2) Que mesure t-on? Définir les champs à couvrir et identifier les indicateurs
a) L'apport économique des industries culturelles
b) L'efficience des programmes et politiques des gouvernements
c) Les impacts sociaux de la culture
2) De la façon de mesurer la culture
2.1) Ici comme ailleurs? Les données comparables internationalement
2.2) Initiatives en cours
a) Scène internationale : la mesure de la diversité des expressions culturelles
b) Scène locale : la mesure de l'évolution culturelle de la société québecoise
3) Enjeux à surveiller, phénomènes à mesurer
3.1) Nouvelles technologies de l'information et de la communication
3.2) Droit d'auteur et propriété intellectuelle
3.3) Diversité culturelle et pluralisme culturel
3.4) Langue française et diversité linguistique
3.5) Industries créatives
En perspective : élargir le spectre et élaborer des outils complémentaires
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Fiches de lecture en lien avec le Rapport 4
Institut de la statistique du Québec, Institut de statistique de l'UNESCO. 2003. Actes du Colloque international sur les statistiques culturelles,
Montréal, du 21 au 23 octobre 2002. « Les statistiques face aux défis de la diversité culturelle dans un contexte de globalisation ».
Les travaux auxquels ont participé plusieurs chercheurs et experts internationaux dans le cadre d'un colloque sur les statistiques culturelles font l'objet de cette publication. On y explique comment certains effets de la mondialisation influencent la façon de mesurer la culture, le développement de ses industries et de ses artisans . . . PDF
Observatoire de la culture et des communications du Québec. 2007. Le système d'indicateurs de la culture et des communications au Québec. Première partie : Conceptualisation et élaboration concertée des indicateurs .
Cette publication détaille les fondements à la base de la réflexion de l'OCCQ dans l'élaboration d'un cadre conceptuel et la construction d'indicateurs servant à évaluer quantitativement l'évolution culturelle de la société québécoise . . . PDF
Programme des statistiques de la culture. 2004. Cadre canadien pour les statistiques culturelles. Statistique Canada
Ce document de recherche explique les éléments de la base conceptuelle ayant permis de définir la culture en utilisant les systèmes de classification de Statistique Canada. A ce titre, il fournit les éléments nécessaires à la compréhension des orientations du programme canadien de statistiques culturelles . . . PDF

L'adoption de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles adoptée à l'UNESCO en octobre 2005 représente une victoire pour le Québec qui, par ses politiques, cherche à protéger la sphère culturelle des effets pervers de la mondialisation. Cette Convention a été rendue possible par les efforts soutenus de divers acteurs mais l'étape de la ratification est loin d'être complétée et la mobilisation de ces derniers est essentielle. Ce rapport fait le point sur l'avancement du processus de ratification, le rôle des différents acteurs et les obstacles auxquels font face les signataires. Par ailleurs, il fait état des gains actuels et présumés pour le Québec attribuables à cet instrument juridique international . . . PDF
Voici les points abordés dans ce rapport :
1) Ratification et mise en oeuvre de la Convention : les principaux acteurs
1.1) Les gouvernements
1.2) Les organisations internationales
1.3) La société civile
2) Adoption et mise en oeuvre de la Convention : possibilités et défis
2.1) Les fruits de l'adoption de la Convention
2.2) Les défis après l'adoption de la Convention
2.3) Bilan pour le Québec
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Fiches de lecture en lien avec le rapport 3
Acheson, Keith et Christopher Maule. 2004. « Convention on Cultural Diversity ». Journal of Cultural Economics 28: 243-256.
Dans cet article, on examine les forces et les faiblesses de l'ébauche du texte qui allait devenir la Convention sur la protection et la diversité des expressions culturelles. On y relate également le rôle de certains groupes de la société civile et leurs principales préoccupations . . . PDF
Grant, Peter S. et Chris Wood. 2004. Le marché des étoiles ? Culture populaire et mondialisation. Montréal : Boréal.
Ce volume s'attarde surtout sur la dimension économique de la culture en proposant une étude qui porte principalement sur la culture populaire : livres, magazines, disques, films, médias électroniques. On y démontre l'importance de l'intervention étatique et la pertinence d'établir un cadre de référence international afin d'encadrer les forces du libéralisme économique et d'amoindrir leurs effets sur le champ de la culture . . . PDF

Addenda au rapport 2
Le présent Addenda vise à mettre à jour les statistiques présentées dans le Rapport 2 - Scène mondiale, piliers locaux : les industries culturelles et créatives . . . PDF
Les industries culturelles et créatives représentent l'un des domaines en plus forte progression au sein de l'économie mondiale. Ces industries jouent également un rôle de «vecteur» important dans l'équilibre des représentations culturelles (au sens identitaire) sur la scène mondiale. Aussi, la capacité à les réguler est cruciale pour les États, qui doivent tenir compte, à la fois, de la nature marchande et publique des biens issus de ces industries. Afin de mieux comprendre les éléments susceptibles d'affecter les politiques publiques dans ce domaine, ce rapport expose les mécanismes par lesquels la mondialisation atteint les industries culturelles et créatives, les caractéristiques propres à ces industries et quelques éléments-clé sous-tendant l'action de l'État québécois dans ce domaine . . . PDF
Voici les points abordés dans ce rapport :
1) Les industries culturelles et créatives
1.1) Précisions sur la dimension « industries »
1.2) Précisions sur la dimension « culturelles et créatives »
2) Mondialisation et industries culturelles et créatives
2.1) Les impacts de la libéralisation du commerce
2.2) Les nouvelles technologies
2.3) Mondialisation, industries culturelles et créatives et politiques publiques
3) Scène mondiale, piliers locaux : action de l'État et politiques publiques
3.1) L'État québécois et les industries culturelles et créatives
3.2) Poser les piliers : des politiques publiques à la base de l'action
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Fiches de lecture en lien avec le rapport 2
Institut de statistique de l'UNESCO. Échanges internationaux d'une sélection de biens et services culturels, 1994-2003. Montréal, Québec, 2005.
Publiée en décembre 2005, cette étude analyse les tendances caractérisant les échanges internationaux de biens et de services culturels et la part de différents pays à cet égard. En plus de présenter des données récentes, l'étude a été réalisée à partir d'une méthodologie différente de celles précédemment menées, permettant de préciser le portrait de divers secteurs culturels. Suite au rapport «International flows of selected cultural goods 1980-98», elle permet de distinguer de nouveaux éléments relatifs au commerce des biens et services culturels . . . PDF
Organisation des Nations Unies pour l'Éducation, la Science et la Culture (UNESCO). International flows of selected cultural goods 1980-98. Paris : Institute for statistics, UNESCO culture sector, Prepared by Philip Ramsdale, 2000.
Ce rapport de l'UNESCO présente des statistiques relatives aux flux internationaux de biens culturels et leur évolution des années 1980 à 1998. Il permet de dégager la part des divers secteurs culturels et de plusieurs pays en ce domaine, pour cette période et esquisse également certaines tendances mondiales qui se confirment aujourd'hui . . . PDF
Chantepie, Philippe et Alain Le Diberder,. Révolution numérique et industries culturelles. Paris : La Découverte, Collection Repères , 2005.
Ce volume expose les principaux paramètres de la révolution numérique et la manière dont ils s'amalgament aux processus économiques et normatifs dans le cadre de la mondialisation. L'analyse précise les impacts de tels changements sur les industries de contenu, en mettant l'accent sur certaines filières des industries culturelles . . .
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Ménard, Marc. Éléments pour une économie des industries culturelles. Montréal : Société de développement des entreprises culturelles du Québec (SODEC), Collection Culture et économie, 2004.
Cet ouvrage permet d'explorer la nature particulière des industries culturelles sous un angle économique, mettant notamment en lumière les propriétés de leurs diverses filières, à partir du cas du Québec. Cette réflexion permet de faire le pont entre les dimensions marchande et publique de ces industries et prend tout son sens à l'heure du débat mondial sur la diversité des expressions culturelles . . . PDF

Les impacts de la mondialisation sur le secteur de la culture génèrent des discussions passionnées et divergentes. Ainsi dans ce rapport seront présentés les enjeux et défis liés à la mondialisation ainsi que les éléments à approcher pour construire l'analyse sur les identités culturelles, les industries culturelles et créatives et enfin la gestion du pluralisme culturel . . .PDF (Rapport remis à jour le 6 décembre 2005)
Voici les points abordés dans ce rapport :
1) Impact de la mondialisation sur la culture au Québec
1.1) Axe mondialisation et identités culturelles
1.2) Axe mondialisation et industries culturelles et créatives
1.3) Axe mondialisation et gestion du pluralisme culturel
2) Les politiques publiques comme moyen d'action
3) Des actions à suivre
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Fiches de lecture en lien avec le rapport 1
Bernier, Ivan. Mondialisation de l'économie et diversité culturelle : les enjeux pour le Québec. Document de réflexion préparé pour la Commission de la culture par le professeur Ivan Bernier de la Faculté de droit de l'Université Laval, publié par le Secrétariat des commissions, Québec (Québec), Mars 2000, p. 31.
Ce document de réflexion analyse l'impact de la mondialisation sur la culture, vu sous un angle québécois. Bien que le document en question date de 2000 et n'offre donc pas une perspective récente sur l'avancée du projet de Convention internationale sur la diversité culturelle, il permet de faire un retour sur les stratégies explorées par le Québec à l'époque et de mieux comprendre les raisons justifiant le choix de l'instrument actuel . . .
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Gagné Gilbert (sous la direction de). La diversité culturelle : vers une convention internationale effective? Montréal (Québec) : Éditions Fides, Collection Points Chauds, 2005, 212 pages.
Cet ouvrage rassemble plusieurs textes permettant de mieux comprendre les enjeux relatifs au projet de Convention internationale sur la diversité culturelle, dont l'adoption sera proposée en octobre 2005 à l'UNESCO . . .
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Regourd Serge. De l'exception à la diversité culturelle. Paris : La Documentation française, Collection Problèmes économiques et sociaux, No. 904, septembre 2004, p. 118.
Cet ouvrage collectif présente une série d'articles visant à démystifier et à explorer les nombreuses facettes du concept de diversité culturelle, en tant qu'enjeu commercial, mais aussi sociétal et civilisationnel majeur . . . PDF
Warnier Jean-Pierre. La mondialisation de la culture. Paris : La Découverte, Collection Repères, 2003, p. 115.
Cet ouvrage offre une vue d'ensemble des divers effets de la mondialisation sur la culture, à la fois sous l'angle des impacts identitaires et des impacts commerciaux . . . PDF